Participation au débat environnemental

Participation aux commissions officielles

  • Commission départementale de la Nature, des paysages et des Sites (CODENA)
    – “Nature”
    – “Sites et Paysages”
    – “Publicité”
    – “Carrières”
    – “Faune Sauvage captive”
    – “Unités Touristiques nouvelles”
  • Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST)
  • Conseil Départemental de la Santé et de la Protection Animale (CDSPA)
  • Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA)
  • Commission Départementale d’Aménagement Foncier (CDAF)
  • SAGE Clain (Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau)
  • SAGE Vienne
  • Comité Technique de suivi de l’opération Re-Sources Fleury – La Jallière
  • Observatoire départemental des Etiages
  • Comité de Suivi des Usages de l’Eau
  • Plan Départemental d’Élimination des Déchets Ménagers et assimilés
  • Commission Départementale d’Elimination des Déchets Industriels et Spéciaux
  • Commission Bâtiment et Travaux Publics
  • Commissions Locales d’Information et de Surveillance des Centres d’enfouissement technique de déchets
  • Commission Locale d’Information et de Surveillance de l’UIOM de Poitiers
  • Comité départemental sur les boues de stations d’épuration
  • Commission Locale d’Information Farines animales
  • Comités Locaux d’Information et de Concertation (CLIC) [SEVESO seuil haut]
  • Commission Locale d’Information (CLI) du CNPE de Civaux
  • Prévention du risque amibien  du CNPE Civaux
  • Commission départementale des risques naturels majeurs
  • Conseil Départemental Chasse et Faune Sauvage
  • Commission Grand Cormoran
  • Comité Réserve Naturelle du Pinail
  • Natura 2000 (Comité de pilotage départemental et de tous les sites)
  • Commissions consultatives des Plans Locaux d’Urbanisme
  • Commission consultative aérodrome Poitiers-Biard
  • Commission Départementale Commissaires Enquêteurs

Autres commissions :

  • Plan Régional d’Elimination des Déchets Industriels et Spéciaux
    (représentation de Poitou-Charentes Nature)
  • Plan Régional d’Elimination des Déchets d’Activité de Soin
    (représentation de Poitou-Charentes Nature)
  • Commission Régionale des Aides de l’ADEME
    (représentation de Poitou-Charentes Nature)

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14 rue Jean Moulin 86240 Fontaine-le-Comte
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Tél. : 05 49 88 99 04
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